Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S3P SPORTS PREPARATION PHYSIQUE PERFORMANCE
APPASCAM, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3664053
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
S3P SPORTS PREPARATION PHYSIQUE PERFORMANCE de APPASCAM

Présentation de la marque S3P SPORTS PREPARATION PHYSIQUE PERFORMANCE

Déposée le 10 juillet 2009 par APPASCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S3P SPORTS PREPARATION PHYSIQUE PERFORMANCE »

Le déposant est APPASCAM, ASSOCIATION domicilié(e) 2 rue de la Foux Rsd Le Grand Large bât le Galion 1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPASCAM domicilié(e) 2 rue de la Foux Rsd Le Grand Large bât le Galion 1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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APPASCAM, ASSOCIATION - 2 rue de la Foux Rsd Le Grand Large bât le Galion 1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France


APPASCAM - 2 rue de la Foux Rsd Le Grand Large bât le Galion 1 - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519629 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.